Autant d’avis divergents que de psychiatres?

Le Tribunal fédéral vient de renvoyer un dossier pénal aux autorités cantonales en raison de divergences irréconciliables des experts psychiatres. Le Tribunal criminel de la Broye et du Nord vaudois avait condamné un individu pour assassinat à 14 ans de prison, tandis que la Cour d’appel a acquitté l’auteur, retenant une irresponsabilité totale, et ordonnant une mesure thérapeutique institutionnelle.

Les divergences entre les deux expertises psychiatriques au dossier ont été au cœur du litige, l’une concluant à une responsabilité limitée tandis que l’autre diagnostiquant l’individu comme totalement irresponsable. Le Tribunal fédéral a jugé que ces divergences n’avaient pas suffisamment été confrontées par la Cour cantonale, ce qui rendait son jugement arbitraire. En conséquence les juges cantonaux devront rendre une nouvelle décision après confrontation des experts. (6B_162/2024)

On constate couvent des avis divergents de psychiatres interpellés sur une même situation, ce qui peut s’expliquer par plusieurs facteurs. Ces médecins, bien qu’ayant une formation rigoureuse et des compétences cliniques, peuvent interpréter les symptômes et les comportements à travers le prisme de leurs propres expériences, spécialités et théories psychiatriques.

Premièrement, la diversité des écoles de pensée en psychiatrie peut influencer les diagnostics et les recommandations de traitement. Par exemple, un psychiatre formé dans une approche psychanalytique pourrait interpréter certains comportements comme des manifestations inconscientes de conflits internes, tandis qu’un autre, orienté vers la psychiatrie biologique, pourrait attribuer les mêmes symptômes à un déséquilibre neurochimique ou génétique. Ces perspectives différentes conduisent naturellement à des évaluations cliniques distinctes.

Deuxièmement, les variations dans l’information disponible ou dans l’accès aux données peuvent également entraîner des avis divergents. Parfois, les psychiatres ne disposent pas de la même quantité ou qualité d’informations sur le patient. L’interprétation des antécédents médicaux, des entretiens cliniques, et des résultats de tests psychologiques peut varier, surtout si l’un des experts n’a pas eu l’opportunité d’interagir directement avec le sujet à analyser.

Ces divergences sont problématiques lorsqu’il s’agit pour un Tribunal d’évaluer la responsabilité pénale d’un individu et de prononcer une peine ou une mesure. Les avis psychiatriques influencent les décisions judiciaires. Un psychiatre pourrait conclure à une responsabilité limitée, ou une irresponsabilité impliquant une peine atténuée voire un acquittement ou un traitement en milieu hospitalier, tandis qu’un autre pourrait estimer que l’individu est pleinement responsable, recommandant une condamnation plus sévère. Alors comment choisir ?

Face à ces divergences de conclusions psychiatriques sur un même sujet, il est nécessaire de recourir à des expertises complémentaires ou à des confrontations entre les experts pour clarifier les points de divergence. L’objectif est d’atteindre une compréhension exhaustive de la situation de celui qui a passé à l’acte, ce qui est essentiel pour garantir des décisions justes et appropriées, tant sur le plan médical que juridique.

Véronique Fontana